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Données générales de la session 16501024

Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés

Nom figurant dans le texte	Pour saluer M. le comte de Bieule et Madame la comtesse

Membres de la commission

Ordre	Nom	Prénom	Titre	Fonction	Fol./page
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Carcassonne	011r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Narbonne	011r
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque de Carcassonne	011r
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de tour du Vivarais	011r
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Villeneuve	011r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Nîmes	011r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Toulouse	011r
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque du Puy	011r